Fonctionnement/Qualité - Gestion des risques

Qualité - Gestion des risques

Qualité - Gestion des risques

La politique de Qualité - Gestion des risques
La politique de Qualité - Gestion des risques repose sur l’engagement fort de la direction et prend en compte les risques liés à la globalité de l’activité de production de soins ainsi que de l’environnement de l’établissement.

La politique de Qualité - Gestion des risques de l’établissement s’articule autour de quatre principaux axes :
  - Respecter les obligations réglementaires en matière de sécurité
  - Hiérarchiser ces risques
  - Proposer un plan d’action en conséquence.
  - Identifier tous les évènements dangereux qui peuvent survenir et évaluer les risques pour le patient, le personnel ou l’institution.

 
La cellule qualité et gestion des risques
La cellule qualité et gestion des risques, composée du directeur, du cadre supérieur de santé et de la qualiticienne a pour mission d’impulser et de coordonner la politique de gestion des risques. Elle fixera les orientations, préparera les différents travaux et centralisera l’ensemble des données. Elle préparera le programme annuel et définira les priorités à partir des risques recensés dans la cartographie et des risques constatés au niveau du recensement des événements indésirables.
Elle sera en liaison avec la commission de gestion des risques et les référents.

Le COPIL suivi de la démarche qualité  

L'établissement comprend un secteur sanitaire (SSR et USLD), concerné par la certification HAS, et un secteur médico-social (EHPAD et SSIAD), concerné par les évaluations internes et externes.
Dans le but d'apporter une cohérence et un travail collectif, un comité de pilotage unique est mis en place (COPIL suivi de la démarche qualité).

Il est composé de :
- le directeur
- la cadre supérieure de santé
- les cadres de santé
- les médecins
- le responsable des ressources humaines
- le responsable économat / financier
- le référent informatique
- la responsable lingerie
- le responsable restauration
- le responsable technique
- la présidente du conseil de surveillance
- 2 représentants des usagers siégeant au conseil de  surveillance et à la CDU
- 2 représentants des familles au conseil de la vie sociale Soultz et Issenheim
- 2 représentants du personnel
- 2 représentants syndicaux
- 2 représentants de l'EIHH
- 2 membres de l'équipe pluridisciplinaire
- 1 pharmacien du GCS Pharmacie
- 1 préparatrice en pharmacie
 
Le COPIL suivi de la démarche qualité est informé de toutes les actions menées dans le cadre de la démarche qualité (certification, évaluation interne et externe, audits, EPP, suivi du Plan d’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins ou PAQSS, ...).
 
Les missions du comité de pilotage sont de suivre la politique qualité, de valider la démarche mise en œuvre et de contribuer à l'atteinte des objectifs du PAQSS.

Son fonctionnement
Cette commission devra se réunir deux fois par an, finalisera le programme annuel de gestion des risques et s’attachera à effecteur le suivi des actions en lien avec la cellule qualité gestion des risques.
 
Les référents des différents risques
 
Ils appliqueront les actions spécifiques à leur domaine et définies dans le programme de gestion des risques, et seront les premiers référents en cas de crise. Ils seront en liaison constante avec la cellule qualité gestion des risques.

Veille règlementaire
La veille règlementaire est assurée par le bureau des ressources humaines. (JO, logiciel DIS, directives de l’ARS…)
La veille règlementaire en matière d’hygiène est assurée par l’EIHH.

La politique Qualité-Gestion des risques fait l’objet d’une mise à jour.
Elle sera commune à l’ensemble des établissement du GHT 11 Centre Alsace.
 

Cartographie des risques